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CFC : Publications

Déclaration des copies de publications

Comme le prévoit le contrat que l’Université a signé avec le CFC (Centre français d’exploitation du droit de copie), vous nous adressez régulièrement des déclarations de copies de publications. Celles-ci permettent au CFC de redistribuer les redevances qu’il perçoit aux auteurs et aux éditeurs dont les œuvres ont été reproduites.

 

Pour toutes informations utiles vous pouvez consulter notre site via ce lien :

 

http://www.cfcopies.com/site-pedagogique/index.html

 

Également consulter ces derniers documents de communication que nous venons d’éditer :

 

 Plaquette-declarations-UNIV-1019

 

Enseignants comment utiliser extraits textes images dans respect droit auteur